Disclaimer

Editeur du site : Marc Olivier
Entreprise : Menuiserie Olivier
Mail éditeur : marc@chassisolivier.be
N° entreprise : BE0401.432.718

Si vous souhaitez modifier ou supprimer vos données, ou simplement savoir quelles données sont stockées dans notre base de données, vous pouvez envoyer un email à l’adresse mail de l’éditeur.

Généralités

Les dispositions du présent disclaimer sont d’application lors de chaque consultation du site web de l’éditeur. Les dispositions du présent disclaimer sont applicables à tous les produits, services, documents, modèles et informations qui sont disponibles sur le site web de l’éditeur. En consultant le site web de l’éditeur, le visiteur marque son accord explicite et inconditionnel sur toutes les dispositions de ce disclaimer. Le visiteur accepte explicitement et sans réserves nos conditions de vente. Les dispositions du présent disclaimer sont à tout moment susceptibles d’être modifiées par l’éditeur. Le cas échéant, les visiteurs seront avertis via ce site web.

Droits d’auteur

L’ensemble des documents, des modèles, des logos, des photos et des produits disponibles sur le présent site web sont protégés par le droit d’auteur. L’éditeur conserve l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur le site même ainsi que sur les informations et les modèles mis à disposition. Le visiteur de ce site web a l’autorisation d’imprimer les informations consultées et de les utiliser dans le cadre de la gestion personnelle, à l’exclusion de toute diffusion, commercialisation et exploitation entre tiers, à moins d’avoir obtenu préalablement l’autorisation expresse de l’éditeur.

Responsabilité

L’utilisation de ce site web (et l’information qui y est contenue) est exclusivement utilisée aux risques de l’utilisateur. On entend, entre autres, par utilisation de ce site web, le fait de télécharger, poser des questions, afficher, consulter, remplir et soumettre des formulaires, utiliser les services proposés (par exemple, les demandes d’information) et poser des actes (par exemple, la conclusion d’un contrat).

L’éditeur ne peut être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de son site web ou de l’impossibilité de le consulter. Cependant, aucune disposition n’exclut notre responsabilité en cas de dol, faute lourde, fraude, préjudice corporel ou décès.

Responsabilité par rapport à des sites tiers

L’éditeur n’est pas responsable du contenu des autres sites web qui sont accessibles via un lien à partir du site de l’éditeur. L’éditeur ne donne aucune garantie de qualité et d’exhaustivité des informations présentes sur les autres sites web accessibles via un lien à partir du site web de l’éditeur.

Législation applicable

Les dispositions du présent disclaimer sont entièrement régies par le droit belge. Seuls les tribunaux belges compétents seront compétents en cas de litige. Tous les droits qui ne sont pas octroyés explicitement par le présent document sont réservés.